Dernières nouvelles sur les brevets Belparts
Belparts Group SA (« Belparts ») souhaite informer qu’il a conclu un accord confidentiel avec Belimo Holding AG, Belimo Automation AG et Belimo Aircontrols. Cet accord a pour conséquence la fin de tous les litiges mondiaux et des procédures de nullité des brevets de Belparts par Belimo. « Belparts est heureux d’avoir résolu son litige de longue date avec Belimo, de sorte que nous pouvons maintenant nous refocaliser en priorité sur l’innovation au profit de nos clients », déclare Jan Ulens, CEO de Belparts.
Dans ce contexte, Belparts souhaite faire le point sur sa stratégie en matière de brevets concernant les vannes de régulation intelligentes, électroniques et indépendantes de la pression pour les systèmes CVC. Ces vannes de régulation sont utilisées dans les systèmes de chauffage, de refroidissement ou sanitaires. Belparts est le propriétaire enregistré du brevet européen 2 307 938 B2 (« EP’938 ») qui est le brevet de base pour plus d’une douzaine de brevets mondiaux accordés qui protègent des aspects innovateurs de telles valves de régulation électroniques indépendantes de la pression.
Le 21 septembre 2022, l’Office européen des brevets a publié la décision de délivrance d’un nouveau brevet européen (EP 3 812 870 B1) qui est un brevet divisionnaire issu de la famille de brevets EP’938. Ce nouveau brevet européen est de la plus haute importance pour Belparts, car sa portée est plus large que celle de tous les autres membres de la famille de brevets EP’938. Belparts est fier d’offrir à ses clients une technologie brevetée réellement innovante. Conformément aux revendications du brevet EP 3 812 870 B1 (la formulation précise des revendications peut être trouvée ici), un système de régulation de débit indépendant de la pression adapté à une utilisation dans un circuit de tuyauteries d’un tel système est protégé. En outre, le système de régulation du débit protégé comprend un régulateur de débit et un capteur de débit à ultrasons.
Pour renforcer encore l’empreinte de Belparts en matière de brevets, le dépôt d’une autre demande divisionnaire provenant de EP’938 est actuellement en préparation. Belparts est confiant que cette demande divisionnaire apportera une valeur ajoutée supplémentaire à son portefeuille de brevets actuel.
Belparts se réjouit de toute question sur sa stratégie en matière de brevets et se fera un plaisir de l’expliquer lors de discussions bilatérales. Comme dans le passé, Belparts suit de près les développements sur le marché des vannes de régulation électroniques indépendantes de la pression pour les systèmes CVC.
Contact
Jan Ulens, CEO
Gert Beckers, Head of Sales & Business Development
